ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL (Alpha/Bta, pour usage organisationnel)

IMPORTANT -  LIRE AVANT DE COPIER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL

Lisez attentivement les termes et conditions du prsent accord de licence avant d'utiliser ou de charger le prsent logiciel et tout le matriel associ (appels collectivement le "logiciel"). L'utilisation ou le chargement du logiciel constitue une acceptation des termes du prsent accord. En cas de refus de ces termes, n'installez pas le logiciel et ne l'utilisez pas.

Le logiciel contient un programme prliminaire "alpha" ou "bta" qui n'est peut-tre pas entirement fonctionnel et qui peut tre profondment modifi par Intel Corporation ("Intel") lors de la production d'une version finale du logiciel. Intel ne garantit en aucune manire qu'une telle version sera effectivement produite ou mise  la disposition du public.

LICENCE.  La licence de ce logiciel est accorde pour une utilisation exclusive de ce dernier avec des composants Intel. L'utilisation de ce logiciel avec des composants n'appartenant pas  Intel n'est pas couverte par la prsente licence. Vous pouvez copier le logiciel sur les ordinateurs de votre entreprise pour une utilisation interne et non commerciale et effectuer un certain nombre de copies de sauvegarde, sous rserve des conditions suivantes :

1. Vous ne pouvez copier, modifier, louer, vendre, distribuer ou transfrer aucune partie du logiciel, sauf tel qu'il est stipul aux prsentes, et vous vous engagez  empcher toute reproduction non autorise du logiciel.
2. Vous ne pouvez ni appliquer d'ingnirie inverse, ni dcompiler ni dsassembler le logiciel. 
3. Vous ne pouvez concder le logiciel en vertu d'une sous-licence.
4. Le logiciel peut contenir des programmes et autres lments qui sont la proprit de fournisseurs tiers, dont certains peuvent tre identifis dans un fichier "license.txt" ou d'autres textes ou fichiers inclus et concds sous licence en vertu de ceux-ci.

PROPRIT DES MATRIAUX ET DROITS D'AUTEUR.  Les droits sur toutes les copies du logiciel demeurent la proprit d'Intel ou de ses fournisseurs. Le logiciel est soumis  droits d'auteur et protg par les lois des tats-Unis et d'autres pays ainsi que par les dispositions de traits internationaux. Vous n'tes pas autoris  ter les mentions de droit d'auteur du logiciel. Intel peut modifier,  tout moment et sans pravis, le logiciel ou les lments qui y sont mentionns, mais n'est pas tenu  des services d'assistance relatifs au logiciel ou  la mise  jour de ce dernier. Sauf stipulation contraire expresse, Intel n'accorde aucun droit explicite ou tacite en vertu des brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de proprit intellectuelle d'Intel. Vous ne pouvez transfrer le logiciel que si le destinataire convient d'tre entirement li par les dispositions du prsent accord et que si vous ne conservez aucun exemplaire du logiciel.

GARANTIE LIMITE DES SUPPORTS.  Si le logiciel a t livr par Intel sur des supports physiques, Intel garantit que ces derniers sont exempts de vices matriels pendant une priode de quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date de livraison par Intel. En cas de dfaut de support, vous tes invit  renvoyer ce dernier  Intel pour un remplacement ou une autre livraison du logiciel,  la discrtion d'Intel.

EXCLUSION DES AUTRES GARANTIES.   L'EXCEPTION DES GARANTIES QUI PRCDENT, LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE EXPRESSE OU TACITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES GARANTIES CONCERNANT LA VALEUR MARCHANDE, L'ABSENCE DE CONTREFACON OU L'ADQUATION  UN USAGE PARTICULIER. Intel ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivit des informations, textes, graphiques, liens et autres lments intgrs  ce logiciel et n'assume aucune responsabilit  cet gard.

LIMITATION DE RESPONSABILIT.  INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, ENTRE AUTRES, DES PERTES DE BNFICES, DES INTERRUPTIONS D'ACTIVITS OU DES PERTES D'INFORMATIONS) DRIVANT DE L'UTILISATION DE CE PRODUIT OU DE L'IMPOSSIBILIT DE L'UTILISER, MME SI INTEL A T NOTIFI DE LA POSSIBILIT D'UN TEL DOMMAGE. CERTAINS RESSORTS INTERDISENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILIT POUR LES GARANTIES TACITES OU LES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES. IL SE PEUT PAR CONSQUENT QUE LES LIMITATIONS QUI PRCDENT NE S'APPLIQUENT DANS VOTRE CAS. LES AUTRES DROITS DONT VOUS JOUISSEZ PEUVENT VARIER D'UN RESSORT A L'AUTRE.

RSILIATION DU PRSENT ACCORD.  Intel peut dnoncer le prsent accord  tout moment en cas de violation des dispositions qu'il contient. Le cas chant, vous tes tenu de procder  la destruction immdiate du logiciel ou d'en renvoyer tous les exemplaires  Intel.
 
DROIT APPLICABLE.  Les litiges ns du prsent accord sont rgis par les lois de l'tat de Californie, sans tenir compte des principes de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente de marchandises. Vous ne pouvez pas exporter le logiciel en contravention des lois et rglements en vigueur sur l'exportation. Intel n'est li par aucun autre accord,  moins que ce dernier ne soit sous forme crite et sign par un reprsentant agr d'Intel.

LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT.  Le logiciel est fourni avec des "DROITS LIMITS". L'utilisation, la reproduction ou la publication par le gouvernement est soumise aux restrictions dfinies dans FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et suivants, ou leurs successeurs. L'utilisation du logiciel par le gouvernement constitue une reconnaissance des droits de proprit y affrents d'Intel. L'entrepreneur ou le fabricant est Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052, USA.
SLA-ALPHABETA-ORG.DOC/RBK/01-21-00

